Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JPM LIBERTY
JPM SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3289647
Date de dépôt :
04/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2014
JPM LIBERTY de JPMSociété par actions simplifiée

Présentation de la marque JPM LIBERTY

Déposée le 4 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JPM LIBERTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPMSociété par actions simplifiée domicilié(e) 40 Route de Paris,03000 AVERMES - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France.

La marque JPM LIBERTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPM LIBERTY est expirée depuis le 4 mai 2014.

JPMSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : CLIC CONTROL 1000 , SURVEILLEUR CONTROL 1000 , PUPITRE CONTROL 1000 , JPM LIBERTY , MODUL'ONE , JPM Liberty , MATCH , INSTALL CONTROL 1000 , VIGISTYL , TANDEM


JPM SAS Société par actions simplifiée - 40 Route de Paris,03000 AVERMES - 03000 - France - SIREN 348014218


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 - 75441 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-41

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Serrures et fermetures mécaniques (autres qu'électriques). Serrures et fermetures électriques ou électroniques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.