Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZAP
JPM SAS - Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3207388
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
ZAP de JPM

Présentation de la marque ZAP

Déposée le 31 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France.

La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZAP est expirée depuis le 31 janvier 2013.

JPM a également déposé les autres marques suivantes : NUMIDIA , "L'ANTI-PANIQUE JPM C'EST LA VIE" , MC2S , PUSH CONTROL , CLEPOSE , JPM TECHNOLOGY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FLUID , PUSH CONTROL


JPM SAS - Société par Actions simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France - SIREN 348014218


CABINET BONNET-THIRION - Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, autres qu'électriques, y compris serrures de sécurité mécaniques ; pièces et parties constitutives, entièrement ou principalement métalliques, des serrures et fermetures précitées, à savoir : gâches, pênes, cylindres de serrures, poignées, boutons, rosettes, tiges, plaques, coffres extérieurs de serrures ; clés pour serrures ; verrous ; ferme-porte (non électriques) .