Déposée le 31 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France.
La marque ZAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPM SAS - Société par Actions simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France - SIREN 348014218
CABINET BONNET-THIRION - Boîte Postale 966,75829 PARIS CEDEX 17 - 75829 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, autres qu'électriques, y compris serrures de sécurité mécaniques ; pièces et parties constitutives, entièrement ou principalement métalliques, des serrures et fermetures précitées, à savoir : gâches, pênes, cylindres de serrures, poignées, boutons, rosettes, tiges, plaques, coffres extérieurs de serrures ; clés pour serrures ; verrous ; ferme-porte (non électriques) .
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