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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM
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SPINEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPINEL
JPM SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3947085
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2022
SPINEL de JPM

Présentation de la marque SPINEL

Déposée le 19 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 route de Paris, Avermes - 03000 - MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque SPINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPINEL est expirée depuis le 19 septembre 2022.

JPM a également déposé les autres marques suivantes : NUMIDIA , "L'ANTI-PANIQUE JPM C'EST LA VIE" , MC2S , PUSH CONTROL , CLEPOSE , JPM TECHNOLOGY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PUSH CONTROL , JPM


JPM SAS, société par actions simplifiée - 40 route de Paris, Avermes - 03000 - MOULINS - France - SIREN 348014218


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande-Armée, Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803480 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30

Cylindres de serrures, poignées, boutons, plaques et coffres extérieurs de serrures et fermetures, clés pour serrures, cylindres et barillets de sécurité à clé pour serrures métalliques (autres qu'électriques).