Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVALIOX
JPM S.A.S., Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94534302
Date de dépôt :
30/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2024

Présentation de la marque NOVALIOX

Déposée le 30 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVALIOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes, 03000 MOULINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque NOVALIOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVALIOX arrivera à expiration en date du 30 août 2024.

JPM a également déposé les autres marques suivantes : NUMIDIA , "L'ANTI-PANIQUE JPM C'EST LA VIE" , MC2S , PUSH CONTROL , CLEPOSE , JPM TECHNOLOGY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , FLUID , PUSH CONTROL


JPM S.A.S., Société par Actions simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes, 03000 MOULINS - France - SIREN 348014218


Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 9 février 2005 - Changement de dénomination n°407569 - Publication au BOPI 2005-02-09

Inscription le 9 février 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°407570 - Publication au BOPI 2005-02-09

Renouvellement sans limitation le 9 février 2005 n°2281455 - Publication au BOPI 2005-02-09

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Renouvellement sans limitation le 21 août 2014 n°2565480 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-08-21

Serrures et poignées de manoeuvre pour serrures, toutes entièrement ou principalement métalliques.Serrures électriques et électroniques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.