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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM
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NORMA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NORMA
JPM S.A.S. - Société par Actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3254596
Date de dépôt :
31/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NORMA de JPM

Présentation de la marque NORMA

Déposée le 31 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NORMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 014 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09

JPM a également déposé les autres marques suivantes : NUMIDIA , "L'ANTI-PANIQUE JPM C'EST LA VIE" , MC2S , PUSH CONTROL , CLEPOSE , JPM TECHNOLOGY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PUSH CONTROL , JPM


JPM S.A.S. - Société par Actions simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes,03000 MOULINS - 03000 - France - SIREN 348014218


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 19 août 2004 - Rejet total n°398061 - Publication au BOPI 2004-08-19

Publication - Publication le 5 déc. 2003 au BOPI 2003-49

Serrures et fermetures, entièrement ou principalement métalliques, notamment anti-panique. Serrures et fermetures électriques, électromécaniques ou électroniques, notamment anti-panique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.