Déposée le 6 octobre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPM domicilié(e) 40 Route de Paris, Avermes, 03000 MOULINS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.
La marque JPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPM SAS, Société par actions simplifiée - 40 Route de Paris, Avermes, 03000 MOULINS - France
Cabinet Chaillot, Mme Desrois Julie - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2098558 - Publication au BOPI 1997-45
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352837 - Publication au BOPI 2007-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10
Inscription le 4 septembre 1992 - Transmission de propriété n°66901 - Publication au BOPI 1992-09-04
Inscription le 16 juin 2004 - Changement de dénomination n°394769 - Publication au BOPI 2004-06-16
Inscription le 16 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°394770 - Publication au BOPI 2004-06-16
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2017 n°2662795 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-26
Inscription le 30 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803480 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-30
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;articles de ferronnerie;serrures, notamment serrures en applique, serrures à mortaiser, serrures tubulaires, serrures de menuiserie métallique;cylindres de serrures, protège-cylindre de serrures;verrous;ferme-porte;fermetures anti-panique;gâches;pênes;clés;poignées et boutons de portes, béquilles;plaques et rosettes de renfort et de garniture;becs-de-canne;cadenas.Appareils et instruments électriques, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection) et de secours (sauvetage);supports d'enregistrement magnétiques;serrures et gâches électriques et électroniques;systèmes de contrôle d'accés électroniques.Services de constructions et de réparations;services de pose, d'entretien et de réparation de serrures.Etudes, consultations et expertises, notamment dans les domaines de la serrurerie, quincaillerie et ferronnerie;études de combinaisons de passes;travaux d'architecte; conseils et assistance aux architectes dans les domaines de la serrurerie, quincaillerie et ferronnerie.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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