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Marques déposées par la société JPM PARTICIPATIONS
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arte Domus L'ART DE LA MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

arte Domus L'ART DE LA MAISON
JPM PARTICIPATIONS, Société Civile

Numéro de dépôt :
3821536
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
arte Domus L\'ART DE LA MAISON de JPM PARTICIPATIONS

Présentation de la marque arte Domus L'ART DE LA MAISON

Déposée le 6 avril 2011 par la société JPM PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « arte Domus L'ART DE LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est la société JPM PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI de Cantaranne Rue des métiers - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPM PARTICIPATIONS domicilié(e) ZI de Cantaranne Rue des métiers - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France.

La marque arte Domus L'ART DE LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arte Domus L'ART DE LA MAISON est expirée depuis le 6 avril 2021.

JPM PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KARRE MENTHE , LA MAISON DU COUTEAU LAMAISONDUCOUTEAU.FR LA-MAISON-DU-COUTEAU.FR ET .COM , Home & Shopping , Lumimarket.fr , Paul h , ARTELIGHT


JPM PARTICIPATIONS, Société Civile - ZI de Cantaranne Rue des métiers - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France


JPM PARTICIPATIONS - ZI de Cantaranne Rue des métiers - 12850 - ONET-LE-CHATEAU - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Inscription le 1 septembre 2011 - Retrait partiel n°557023 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-09-01

Appareils d'éclairage.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.