Déposée le 17 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPM DIFFUSION LUNETTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAMBERY),
la marque française « COSMOGONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-35 du 1 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPM DIFFUSION LUNETTES domicilié(e) La Merlatière, 73470 NOVALAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 714 915 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPM DIFFUSION LUNETTES (SARL) - France.
La marque COSMOGONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582350.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSMOGONIE est expirée depuis le 17 juillet 2005.
JPM DIFFUSION LUNETTES (SARL) - La Merlatière, 73470 NOVALAISE - France - SIREN 380714915
JPM DIFFUSION LUNETTES (SARL) - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-02
Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35
Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux.Lunettes (optique et solaire); articles de lunetterie; étuis à lunettes; montures de lunettes.Vêtements, chaussures et chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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