Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPM CONSEIL M. J.P. RICOL
/
LIBRE ACCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRE ACCES
JPM CONSEIL (SARL) M. J.P. RICOL

Numéro de dépôt :
1721775
Date de dépôt :
19/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/1999
LIBRE ACCES de JPM CONSEIL M. J.P. RICOL

Présentation de la marque LIBRE ACCES

Déposée le 19 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPM CONSEIL M. J.P. RICOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBRE ACCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPM CONSEIL M. J.P. RICOL domicilié(e) 15, rue Félix Jacquier, 69006 LYON - France.

La marque LIBRE ACCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1721775.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRE ACCES est expirée depuis le 19 octobre 1999.


JPM CONSEIL (SARL) M. J.P. RICOL - 15, rue Félix Jacquier, 69006 LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-28

Sce d'abonnements et de distribution de magazines, de journaux, et revues sur papier. Revues sur papier: magazines, journaux

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.