Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA SOLEYA
JPL Cannes, sarl

Numéro de dépôt :
3753502
Date de dépôt :
13/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2020
VILLA SOLEYA de JPL Cannes

Présentation de la marque VILLA SOLEYA

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPL Cannes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA SOLEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPL Cannes domicilié(e) Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 464 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPL Cannes domicilié(e) Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France.

La marque VILLA SOLEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753502.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SOLEYA est expirée depuis le 13 juillet 2020.


JPL Cannes, sarl - Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France - SIREN 501464663


JPL Cannes - Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.