Déposée par voie électronique le 13 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPL Cannes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VILLA SOLEYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPL Cannes domicilié(e) Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 464 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPL Cannes domicilié(e) Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France.
La marque VILLA SOLEYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753502.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA SOLEYA est expirée depuis le 13 juillet 2020.
JPL Cannes, sarl - Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France - SIREN 501464663
JPL Cannes - Villa Soleya - JPL Cannes s.a.r.l. 79, rue Félix Faure 06400 CANNES - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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