Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANTE SPRAY
JPJ emballages EURL

Numéro de dépôt :
94509187
Date de dépôt :
01/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2004

Présentation de la marque JANTE SPRAY

Déposée le 1 mars 1994 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPJ emballages auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JANTE SPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPJ emballages domicilié(e) BP 102 rue Jean Rostand, 77382 COMBS-LA-VILLE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 710 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Paul JEGADEN JPJ emballages EURL BP 102 - France.

La marque JANTE SPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANTE SPRAY est expirée depuis le 1 mars 2004.


JPJ emballages EURL - BP 102 rue Jean Rostand, 77382 COMBS-LA-VILLE cedex - France - SIREN 339710089


Jean Paul JEGADEN JPJ emballages EURL BP 102 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Préparation pour nettoyer, dégraisser