Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur jpierre wauquier
/
Francs Maçons Sans Frontières (FMSF)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Francs Maçons Sans Frontières (FMSF)
Monsieur jpierre wauquier

Numéro de dépôt :
4482206
Date de dépôt :
12/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/09/2028
Francs Maçons Sans Frontières (FMSF) de jpierre wauquier

Présentation de la marque Francs Maçons Sans Frontières (FMSF)

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2018 par monsieur jpierre wauquier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Francs Maçons Sans Frontières (FMSF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur jpierre wauquier domicilié(e) 27 rue de la garde - 63110 - BEAUMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur jean-pierre wauquier domicilié(e) 27 rue de la Garde - 63110 - BEAUMONT - France.

La marque Francs Maçons Sans Frontières (FMSF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482206.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Francs Maçons Sans Frontières (FMSF) arrivera à expiration en date du 12 septembre 2028.


Monsieur jpierre wauquier - 27 rue de la garde - 63110 - BEAUMONT - France


Monsieur jean-pierre wauquier - 27 rue de la Garde - 63110 - BEAUMONT - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Éducation.