Présentation de la marque LIVRET D'ENTRETIEN PATRIMONIAL
Déposée le 6 février 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPH CREATION et Jean-Pascal AMIGUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « LIVRET D'ENTRETIEN PATRIMONIAL »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPH CREATION domicilié(e) 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France et Jean-Pascal AMIGUES domicilié(e) 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pascal AMIGUES domicilié(e) 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIVRET D'ENTRETIEN PATRIMONIAL est expirée depuis le 6 février 2019.
JPH CREATION a également déposé les autres marques suivantes : METHODE 4D
JPH CREATION SARL - 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France
Jean-Pascal AMIGUES - 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France
Jean-Pascal AMIGUES - 5 Chemin de l'Etoile,31320 PECHBUSQUE - 31320 - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Enseignement par correspondance ou en ligne, information en matière d'éducation etou culturelle etou de divertissement sur réseaux informatiques, organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes autres que textes publicitaires, édition et publication de livre, de livret et de revues ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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