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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JPG FINANCE
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NOVOMAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOMAT
JPG FINANCE S.A.

Numéro de dépôt :
94513630
Date de dépôt :
25/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2004

Présentation de la marque NOVOMAT

Déposée le 25 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) JPG FINANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-19 du 13 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JPG FINANCE domicilié(e) 4 Rue du 11 Novembre, 51150 CONDE SUR MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 119 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.P.G. FINANCE - France.

La marque NOVOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94513630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOMAT est expirée depuis le 25 mars 2004.

JPG FINANCE a également déposé les autres marques suivantes : NOVOMATIC


JPG FINANCE S.A. - 4 Rue du 11 Novembre, 51150 CONDE SUR MARNE - France - SIREN 392119731


J.P.G. FINANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-48

Publication - Publication le 13 mai 1994 au BOPI 1994-19

Principalement tracteur enjambeur pour la vigne et tout autre véhicule de locomotion Machines pour la conduite des exploitations dans le domaine agricole, viticole et vinicole

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.