Déposée le 12 février 2004 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPF FINANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MEGACHAUSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-12 du 19 mars 2004.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPF FINANCE domicilié(e) 108 RUE FREBAULT - 97110 - POINTE A PITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 061 466 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JPF FINANCE, M. FARAH JEAN PAUL domicilié(e) 108 RUE FREBAULT - 97110 - POINTE A PITRE - France.
La marque MEGACHAUSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEGACHAUSS est expirée depuis le 12 février 2024.
JPF FINANCE, EURL - 108 RUE FREBAULT - 97110 - POINTE A PITRE - France - SIREN 389061466
JPF FINANCE, M. FARAH JEAN PAUL - 108 RUE FREBAULT - 97110 - POINTE A PITRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Inscription le 7 décembre 2004 - Concession de licence n°403423 - Publication au BOPI 2004-12-07
Inscription le 16 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°443715 - Publication au BOPI 2006-11-16
Inscription le 7 décembre 2004 - Concession de licence n°403424 - Publication au BOPI 2004-12-07
Inscription le 11 octobre 2005 - Concession de licence n°420438 - Publication au BOPI 2005-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-50
Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12
Renouvellement sans limitation le 27 février 2014 n°2552149 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-02-27
Préparations pour nettoyer, polir, cirer. Cirages, lotions protectrices et régénératrices pour le soin des chaussures et articles chaussants. Désodorisants à usage personnel. Cuir et imitations du cuir, malles, coffres et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs de plage, sacs de campeurs. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel et ustensiles de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. Linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier). Linge de bain et linge de toilette (en matières textiles) à l'exception de l'habillement. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Gants (habillement), ceintures (habillement). Semelles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; Planches de surf, body boards. Patins à roulettes, en ligne. Ballons de jeu, balles de jeu. Cannes à pêche ; épuisettes, moulinets, lignes pour la pêche. Cerfs-volants. Engins pour exercices corporels. Appareils de gymnastique.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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