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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPD Participations
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TTC TARTINE, TOAST & COMPAGNIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TTC TARTINE, TOAST & COMPAGNIE
JPD Participations, EURL

Numéro de dépôt :
3659167
Date de dépôt :
23/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2019
TTC TARTINE, TOAST & COMPAGNIE de JPD Participations

Présentation de la marque TTC TARTINE, TOAST & COMPAGNIE

Déposée le 23 juin 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPD Participations auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TTC TARTINE, TOAST & COMPAGNIE »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPD Participations domicilié(e) 26 AVE ALPHAND - 94160 - SAINT MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPD Participations domicilié(e) 26 AVE ALPHAND - 94160 - SAINT MANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTC TARTINE, TOAST & COMPAGNIE est expirée depuis le 23 juin 2019.

JPD Participations a également déposé les autres marques suivantes : JETPHIL


JPD Participations, EURL - 26 AVE ALPHAND - 94160 - SAINT MANDE - France


JPD Participations - 26 AVE ALPHAND - 94160 - SAINT MANDE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.