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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC
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HYGROFUSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYGROFUSE
JPC, (SARL)

Numéro de dépôt :
94541720
Date de dépôt :
14/10/1994
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
14/10/2004

Présentation de la marque HYGROFUSE

Déposée le 14 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « HYGROFUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, 77580 CRECY-LA-CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 236 641 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPC SARL - France.

La marque HYGROFUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYGROFUSE est expirée depuis le 14 octobre 2004.

JPC a également déposé les autres marques suivantes : A.P.P. FRANCE , TOP FORAGE GEOTHERMIQUE , Trois en un , JPC CONTROLS , JURIS PARTENAIRE CONSEIL , LUCIOLE , JPC THERMOSWITCH , JPC DIAMOND , TOP FORAGE GEOTHERMIE , JPC HYGROSWITCH


JPC, (SARL) - ZONE INDUSTRIELLE, 77580 CRECY-LA-CHAPELLE - France - SIREN 302236641


JPC SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

-APPAREILS ET INSTRUMENTS SCIENTIFIQUES DE MESURAGE, de contrôle, de secours; -INSTALLATIONS d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation de distribution d'eau et installations sanitaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.