Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANSPORT-PLUS
Numéro de dépôt :
1598932
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2000
Présentation de la marque TRANSPORT-PLUS
Déposée le 25 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSPORT-PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANSPORT-PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT-PLUS est expirée depuis le 25 juin 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49