Marque expirée - Marque en non vigueur

XLIGN
JPC CREATIONS SAS

Numéro de dépôt :
98751329
Date de dépôt :
21/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/09/2018

Présentation de la marque XLIGN

Déposée le 21 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « XLIGN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES (dossier no 2384360) - 63920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2384360) - 29337 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XLIGN est expirée depuis le 21 septembre 2018.

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS SAS - Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES (dossier no 2384360) - 63920 - France - SIREN 390548519


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX (dossier no 2384360) - 29337 - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2008 n°2384360 - Publication au BOPI 2008-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Paire de ciseaux ; coutellerie. Fournitures scolaires à l'exception du papier. Agraffes de bureau ; colle compas de tracé ; craie à écrire ; crayons ; porte-crayon ; taille-crayon ; mines de crayons ; plumes à écrire ; gommes à effacer ; produits pour effacer ; équerres à dessin ; porte-plume ; punaises ; règles à dessiner ; stylo ; stylo-feutres ; crayons de couleur. Cartable ; sac d'écoliers ; sac à dos.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.