Marque expirée - Marque en non vigueur

trousse & compagnie
JPC CREATIONS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3448729
Date de dépôt :
06/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
06/09/2016
trousse & compagnie de JPC CREATIONS

Présentation de la marque trousse & compagnie

Déposée le 6 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « trousse & compagnie »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS domicilié(e) rue des Cités,63920 PESCHADOIRES - 63920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque trousse & compagnie est expirée depuis le 6 septembre 2016.

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS Société par actions simplifiée - rue des Cités,63920 PESCHADOIRES - 63920 - France - SIREN 390548519


Cabinet Michel POUPON - 4 rue Bernard Guillemot,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-06

Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41

Outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, couteaux à lame rétractable (cutters) ; lames (outils) ; massicots à main pour la découpe du papier ou du carton. Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; articles de reliures ; fournitures scolaires pour l'écriture, le coloriage, le découpage, le collage, la peinture, le dessin, les sciences (notamment compas, équerres, règles) ; tailles-crayons (électriques ou non électriques).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.