Déposée le 18 février 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « JPC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES - 63920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPC CREATIONS Société par Actions Simplifiée - Rue des Cités,63920 PESCHADOIRES - 63920 - France - SIREN 390548519
Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan,29337 QUIMPER CEDEX - 29337 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-30
Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13
Outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, couteaux à lame rétractable (cutters) ; lames (outils) ; massicots à main pour la découpe du papier ou du carton.
Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; articles de reliures ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; fournitures scolaires pour l'écriture, le coloriage, le découpage, le collage, la peinture, le dessin, les sciences (notamment compas, équerres, règles) ; taille-crayons (électriques ou non électriques) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir pochettes, sacs ; articles pour reliures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles).
Meubles à savoir meubles de bureau, mobilier scolaire tels que tabourets, escabeaux, étagères de bibliothèques, chaises, sièges, fauteuils, présentoirs ; glaces (miroirs) ; cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques à savoir boîtes, coffrets (meubles) ; corbeilles non métalliques ; baguettes d'encadrement ; tableaux d'affichage.
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