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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS
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evolut'
Marque expirée - Marque en non vigueur

evolut'
JPC CREATIONS, SAS

Numéro de dépôt :
99773115
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2019

Présentation de la marque evolut'

Déposée le 1 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « evolut' »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités - 63920 - PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités - 63920 - PESCHADOIRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque evolut' est expirée depuis le 1 février 2019.

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS, SAS - Rue des Cités - 63920 - PESCHADOIRES - France - SIREN 390548519


JPC CREATIONS - Rue des Cités - 63920 - PESCHADOIRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-29

Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11

Renouvellement sans limitation le 2 février 2009 n°2396733 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-02

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; paire de ciseaux. Fournitures pour l'écriture, le coloriage ; fournitures (matériel scolaire) pour le découpage, le collage, la peinture ; fournitures scolaires ; papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.