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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS
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ENZO
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENZO
JPC CREATIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99827778
Date de dépôt :
03/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque ENZO

Déposée le 3 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENZO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS domicilié(e) Pont de dore, Rue des Cités, 63920 PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 16

JPC CREATIONS a également déposé les autres marques suivantes : KLIPP , CREE ART , IDOLE , Leader de la coupe , SWING , ALU'TECH , Magi'Col La colle pour l'école , A WORKING DAY , Aludic , KID'RI


JPC CREATIONS (S.A.R.L.) - Pont de dore, Rue des Cités, 63920 PESCHADOIRES - France - SIREN 390548519


CABINET CHANET Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 11 octobre 2001 - Rejet total n°332655 - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2001-10-11

Paire de ciseaux. Fournitures pour l'écriture, le coloriage ; fournitures (matériel scolaires) pour le découpage, le collage, la peinture, le dessin ; fournitures scolaires.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.