Déposée le 24 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « aSCHOOL DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS domicilié(e) Allée des Frênes, Parc d'activités entre Dore et Allier, BP 50 - 63190 - LEZOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JPC CREATIONS, M. TREILLE Julien domicilié(e) Allée des Frênes, Parc d'activités entre Dore et Allier, BP 50 - 63190 - LEZOUX - France.
La marque aSCHOOL DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPC CREATIONS, SARL - Allée des Frênes, Parc d'activités entre Dore et Allier, BP 50 - 63190 - LEZOUX - France - SIREN 390548519
JPC CREATIONS, M. TREILLE Julien - Allée des Frênes, Parc d'activités entre Dore et Allier, BP 50 - 63190 - LEZOUX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2016 n°2631908 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2016-11-08
Outils et instruments à main entraînés manuellement, ciseaux, couteaux à lame rétractable (cutters) ; lames (outils) ; massicots à main pour la découpe du papier ou du carton.
Articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; fournitures scolaires pour l'écriture, le coloriage, le découpage, le collage, la peinture, le dessin ; taille-crayons (électriques ou non électriques).
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