Déposée le 30 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS),
la marque française « A.M.C. THIERS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPC CREATIONS domicilié(e) Rue des Cités, Pont de dore, 63920 PESCHADOIRES (dossier no 2127446) - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 548 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JACQUES CHANET domicilié(e) (dossier no 2127446) - France.
La marque A.M.C. THIERS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JPC CREATIONS (SARL) - Rue des Cités, Pont de dore, 63920 PESCHADOIRES (dossier no 2127446) - France - SIREN 390548519
CABINET JACQUES CHANET - (dossier no 2127446) - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 1998 n°2127446 - Publication au BOPI 1998-09-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12
Inscription le 6 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263800 - Publication au BOPI 1998-10-06
Outils et instruments à main, coutellerie, cuillers et fourchettes, armes blanches, ciseaux, articles de bureau, articles de papeterie.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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