Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRES RÔTIES
EURL JPB, EURL

Numéro de dépôt :
4270941
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/05/2026
TERRES RÔTIES de JPB

Présentation de la marque TERRES RÔTIES

Déposée le 10 mai 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRES RÔTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL JPB, M. BRUN JEAN PAUL domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France.

La marque TERRES RÔTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES RÔTIES arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

JPB a également déposé les autres marques suivantes : FRV 100 DE JEAN-PAUL BRUN , KISS DE JEAN PAUL BRUN , ROSE D'FOLIE , LABEUR D'OCTOBRE , PROFIL DE JEAN PAUL BRUN , TERRES DORÉES , EXQUISE IVRESSE , HARMONIE DES TERROIRS , LE BUISSY , LE BUISSY


EURL JPB, EURL - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France - SIREN 408570935


EURL JPB, M. BRUN JEAN PAUL - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Cotes Roties ”.