Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES RÔTIES
EURL JPB

Numéro de dépôt :
3356673
Date de dépôt :
25/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2015
TERRES RÔTIES de JPB

Présentation de la marque TERRES RÔTIES

Déposée le 25 avril 2005 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES RÔTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-23 du 10 juin 2005.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB domicilié(e) CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL JP B domicilié(e) CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France.

La marque TERRES RÔTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES RÔTIES est expirée depuis le 25 avril 2015.

JPB a également déposé les autres marques suivantes : FRV 100 DE JEAN-PAUL BRUN , KISS DE JEAN PAUL BRUN , ROSE D'FOLIE , LABEUR D'OCTOBRE , PROFIL DE JEAN PAUL BRUN , TERRES DORÉES , EXQUISE IVRESSE , HARMONIE DES TERROIRS , LE BUISSY , LE BUISSY


EURL JPB - CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France - SIREN 408570935


EURL JP B - CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43

Publication - Publication le 10 juin 2005 au BOPI 2005-23

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des vins et des eaux-de-vie, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, extraits ou essences alcooliques à l'exception des vins et des eaux-de-vie, vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine.