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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB
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TERRES DORÉES
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRES DORÉES
EURL JPB EURL

Numéro de dépôt :
98725739
Date de dépôt :
25/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2018

Présentation de la marque TERRES DORÉES

Déposée le 25 mars 1998 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRES DORÉES »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB domicilié(e) CRIERE,69380 CHARNAY (dossier no 2358084) - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL JPB domicilié(e) CRIERE,69380 CHARNAY (dossier no 2358084) - 69380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRES DORÉES est expirée depuis le 25 mars 2018.

JPB a également déposé les autres marques suivantes : FRV 100 DE JEAN-PAUL BRUN , KISS DE JEAN PAUL BRUN , ROSE D'FOLIE , LABEUR D'OCTOBRE , PROFIL DE JEAN PAUL BRUN , EXQUISE IVRESSE , HARMONIE DES TERROIRS , LE BUISSY , LE BUISSY , TERRES RÔTIES


EURL JPB EURL - CRIERE,69380 CHARNAY (dossier no 2358084) - 69380 - France - SIREN 408570935


EURL JPB - CRIERE,69380 CHARNAY (dossier no 2358084) - 69380 - France


Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2007 n°2358084 - Publication au BOPI 2007-12-13

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-45

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 7 mai 1998 au BOPI 1998-19

- vin de table - vin de pays - vin de qualité produit dans une région déterminée - eau de vie appellation contrôlée - spiritueux à l'exception des eaux de vie.