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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB
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LE BUISSY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BUISSY
EURL JPB, EURL

Numéro de dépôt :
4270903
Date de dépôt :
10/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2026
LE BUISSY de JPB

Présentation de la marque LE BUISSY

Déposée par voie électronique le 10 mai 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BUISSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-22 du 3 juin 2016.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JEAN PAUL BRUN domicilié(e) 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France.

La marque LE BUISSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4270903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BUISSY arrivera à expiration en date du 10 mai 2026.

JPB a également déposé les autres marques suivantes : FRV 100 DE JEAN-PAUL BRUN , KISS DE JEAN PAUL BRUN , ROSE D'FOLIE , LABEUR D'OCTOBRE , PROFIL DE JEAN PAUL BRUN , TERRES DORÉES , EXQUISE IVRESSE , HARMONIE DES TERROIRS , LE BUISSY , TERRES RÔTIES


EURL JPB, EURL - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France - SIREN 408570935


M. JEAN PAUL BRUN - 565 ROUTE D'ALIX - 69380 - CHARNAY - France


Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.