Marque expirée - Marque en non vigueur

BONNAY
EURL JPB EURL

Numéro de dépôt :
3510066
Date de dépôt :
27/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2017
BONNAY de JPB

Présentation de la marque BONNAY

Déposée le 27 juin 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONNAY »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) JPB domicilié(e) CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 570 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL JPB domicilié(e) CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONNAY est expirée depuis le 27 juin 2017.

JPB a également déposé les autres marques suivantes : FRV 100 DE JEAN-PAUL BRUN , KISS DE JEAN PAUL BRUN , ROSE D'FOLIE , LABEUR D'OCTOBRE , PROFIL DE JEAN PAUL BRUN , TERRES DORÉES , EXQUISE IVRESSE , HARMONIE DES TERROIRS , LE BUISSY , LE BUISSY


EURL JPB EURL - CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France - SIREN 408570935


EURL JPB - CRIERE,69380 CHARNAY - 69380 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479811 - Publication au BOPI 2008-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-37

Publication - Publication le 3 août 2007 au BOPI 2007-31

Extraits ou essences alcooliques.