JPB ORGANISATION Société à responsabilité limitée ayant son siège social
Numéro de dépôt :
3171567
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/2012
Présentation de la marque JPB ORGANISATION
Déposée le 28 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPB ORGANISATION ayant son siège social
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JPB ORGANISATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JPB ORGANISATION ayant son siège social domicilié(e) 19 avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 053 728 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France.
La marque JPB ORGANISATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JPB ORGANISATION est expirée depuis le 28 juin 2012.
JPB ORGANISATION Société à responsabilité limitée ayant son siège social - 19 avenue d'Italie,75013 PARIS - 75013 - France - SIREN 398053728
@MARK - 3 rue de Provence,75009 PARIS - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512289 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction de sons, d'images, de données et/ou d'informations de toute nature. Supports d'enregistrements numériques, magnétiques, optiques. Compacts disques. Cédéroms. Supports de stockage de données. Appareils pour le traitement de l'information et des données de toute nature. Programmes d'ordinateurs, logiciels, progiciels. Télécommunications. Transmission d'informations par voie télématique et par réseaux internet. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs. Messageries électroniques. Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par un réseau informatique mondial ou local. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur un réseau informatique mondial ou local. Informations en matière de télécommunications. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ou local. Diffusion de programmes de télévision par tous moyens et sur tous supports. Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Représentations théâtrales. Services d'artistes de spectacles. Organisation de conférences, forums, colloques, séminaires à but culturel. Production, réalisation et duplication d'oeuvres audio-visuelles, notamment de films, de représentations théâtrales et d'émissions sur tous supports et destinés à être diffusés sur tous types de réseaux. Divertissement télévisé et radiophonique. Montage de programmes de télévision et radiophoniques. Services de studios d'enregistrement. Services d'édition et de publication de textes littéraires autres que textes publicitaires. Organisation de spectacles (services d'impresarios) ; agences pour artistes. Services d'information en matière d'éducation et de divertissement. Services de bibliothèques itinérantes. Postsynchronisation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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