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Marques déposées par JPA SYSTEMS
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SAP-J DOSELIT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAP-J DOSELIT
JPA SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4488443
Date de dépôt :
04/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2028
SAP-J DOSELIT de JPA SYSTEMS

Présentation de la marque SAP-J DOSELIT

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2018 par JPA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAP-J DOSELIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est JPA SYSTEMS domicilié(e) 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JPA SYSTEMS, Monsieur Jean-Pierre ARNAUD domicilié(e) 5 rue du puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France.

La marque SAP-J DOSELIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4488443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAP-J DOSELIT arrivera à expiration en date du 4 octobre 2028.

JPA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ALL4 Concept by JPA Systems , FREEMOUSS , TOM-TEM


JPA SYSTEMS - 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MONTEVRAIN - France


JPA SYSTEMS, Monsieur Jean-Pierre ARNAUD - 5 rue du puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Installations sanitaires.