Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JPA SYSTEMS
/
ALL4 Concept by JPA Systems
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALL4 Concept by JPA Systems
JPA SYSTEMS

Numéro de dépôt :
4532254
Date de dépôt :
09/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2029
ALL4 Concept by JPA Systems de JPA SYSTEMS

Présentation de la marque ALL4 Concept by JPA Systems

Déposée par voie électronique le 9 mars 2019 par JPA SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALL4 Concept by JPA Systems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est JPA SYSTEMS domicilié(e) 5 rue du puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Pierre ARNAUD domicilié(e) 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MONTEVRAIN - France.

La marque ALL4 Concept by JPA Systems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532254.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALL4 Concept by JPA Systems arrivera à expiration en date du 9 mars 2029.

JPA SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : FREEMOUSS , SAP-J DOSELIT , TOM-TEM


JPA SYSTEMS - 5 rue du puits du gué - 77144 - MONTEVRAIN - France


Monsieur Jean Pierre ARNAUD - 5 RUE DU PUITS DU GUE - 77144 - MONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Installations sanitaires.