Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDORA
JP. GRUHIER (S.A.)
SALONS DE BOURGOGNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
99779470
Date de dépôt :
02/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2009

Présentation de la marque ANDORA

Déposée le 2 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) JP. GRUHIER et la Société Anonyme (SA) SALONS DE BOURGOGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) JP. GRUHIER domicilié(e) 21 ROUTE DE TANLAY, 89700 TONNERRE - France et la Société Anonyme (SA) SALONS DE BOURGOGNE domicilié(e) ZA DU MONAY-SAINT-EUSEBE, BP 25, 71210 MONTCHANIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR JEAN-PAUL GRUHIER - France.

La marque ANDORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99779470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDORA est expirée depuis le 2 mars 2009.


JP. GRUHIER (S.A.) - 21 ROUTE DE TANLAY, 89700 TONNERRE - France

SALONS DE BOURGOGNE (S.A.) - ZA DU MONAY-SAINT-EUSEBE, BP 25, 71210 MONTCHANIN - France - SIREN 3


MONSIEUR JEAN-PAUL GRUHIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Tissu à usage textile Tissu d'ameublement.