Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINEAFLEX
JP AIGUILLE, SAS
BAG'INNOV, SARL

Numéro de dépôt :
3751547
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2020
VINEAFLEX de JP AIGUILLE

Présentation de la marque VINEAFLEX

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JP AIGUILLE et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAG'INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VINEAFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) JP AIGUILLE domicilié(e) Z.I. PLAISANCE Rue de l'Artisanat 11100 NARBONNE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAG'INNOV domicilié(e) Z.I. PLAISANCE RUE DE L'ARTISANAT 11100 NARBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JP AIGUILLE domicilié(e) Z.I. PLAISANCE Rue de l'Artisanat 11100 NARBONNE - France.

La marque VINEAFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINEAFLEX est expirée depuis le 6 juillet 2020.


JP AIGUILLE, SAS - Z.I. PLAISANCE Rue de l'Artisanat 11100 NARBONNE - France

BAG'INNOV, SARL - Z.I. PLAISANCE RUE DE L'ARTISANAT 11100 NARBONNE - France


JP AIGUILLE - Z.I. PLAISANCE Rue de l'Artisanat 11100 NARBONNE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.