Déposée par voie électronique le 26 mars 2009 par jozick Lheritier, vincent Ringuet, marc Le bot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « H 4D »
Les déposants sont jozick Lheritier domicilié(e) 23 bis charles Bruneliere,44570 Trignac - 44570 - France, vincent Ringuet domicilié(e) 5 bis Desmoulins,44600 Saint Nazaire - 44600 - France, marc Le bot domicilié(e) 46 rue du stade,44570 Trignac - 44570 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, jozick Lheritier domicilié(e) 23 bis charles Bruneliere,44570 Trignac - 44570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H 4D est expirée depuis le 26 mars 2019.
jozick Lheritier a également déposé les autres marques suivantes : CADRAGE DEBORDEMENT
jozick Lheritier - 23 bis charles Bruneliere,44570 Trignac - 44570 - France
vincent Ringuet - 5 bis Desmoulins,44600 Saint Nazaire - 44600 - France
marc Le bot - 46 rue du stade,44570 Trignac - 44570 - France
jozick Lheritier - 23 bis charles Bruneliere,44570 Trignac - 44570 - France
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 23 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530541 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Inscription le 23 août 2010 - Changement d'adresse n°530540 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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