Déposée le 14 mars 2003 par JOYEZ JEAN LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Arteum » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est JOYEZ JEAN LOUIS domicilié(e) 90 Route de CASSEL,59670 SAINTE MARIE CAPPEL - 59670 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOYEZ JEAN-LOUIS domicilié(e) 90 ROUTE DE CASSEL,59670 SAINTE MARIE CAPPEL - 59670 - France.
La marque Arteum a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arteum est expirée depuis le 14 mars 2013.
JOYEZ JEAN LOUIS - 90 Route de CASSEL,59670 SAINTE MARIE CAPPEL - 59670 - France
JOYEZ JEAN-LOUIS - 90 ROUTE DE CASSEL,59670 SAINTE MARIE CAPPEL - 59670 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Reproduction de peintures de photos notamment sur toiles Présentoirs pour reproductions de peintures, de photos notamment sur toiles Objet d'art lithographiés tableaux peintures reproduction encadrées ou non
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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