JOYEUX RANDONNEURS TOUT TERRAIN Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3360008
Date de dépôt :
19/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
19/05/2015
Présentation de la marque J.R.T.T.
Déposée le 19 mai 2005 par l'association loi 1901 JOYEUX RANDONNEURS TOUT TERRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « J.R.T.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 JOYEUX RANDONNEURS TOUT TERRAIN domicilié(e) Quartier Prêle,26100 ROMANS - 26100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie TOUSTOU Association loi 1901 “ Les Joyeux Randonneurs Tout Terrain ” domicilié(e) 4, Passage Saint Martin,31130 BALMA - 31130 - France.
La marque J.R.T.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J.R.T.T. est expirée depuis le 19 mai 2015.
JOYEUX RANDONNEURS TOUT TERRAIN Association Loi 1901 - Quartier Prêle,26100 ROMANS - 26100 - France
Marie TOUSTOU Association loi 1901 “ Les Joyeux Randonneurs Tout Terrain ” - 4, Passage Saint Martin,31130 BALMA - 31130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Produits de l'imprimerie. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises. Education, formation, divertissement ; activités culturelles et sportives.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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