Marque enregistrée - Marque en vigueur

ma Vapote
M. JOYEUX Philippe

Numéro de dépôt :
4308756
Date de dépôt :
20/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2026
ma Vapote de JOYEUX Philippe

Présentation de la marque ma Vapote

Déposée le 20 octobre 2016 par monsieur JOYEUX Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ma Vapote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est monsieur JOYEUX Philippe domicilié(e) 19 rue Jean-Claude Ponsard - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOYEUX PHILIPPE domicilié(e) 19 RUE Jean-Claude Ponsard - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

La marque ma Vapote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ma Vapote arrivera à expiration en date du 20 octobre 2026.


M. JOYEUX Philippe - 19 rue Jean-Claude Ponsard - 57950 - MONTIGNY LES METZ - France


M. JOYEUX PHILIPPE - 19 RUE Jean-Claude Ponsard - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Instruments et appareils de mesure ; batteries électriques ; Arômes et additifs pour cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, et pour tout matériel de vapotage ;

Cigarettes électroniques ; Tous dispositifs électroniques de vapotage, tous produits du vapotage, articles pour vapoteurs (e-liquides, cigarettes électroniques. Atomiseurs, clearomiseurs, arômes et bases neutres pour e-liquides).