Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES CAMINADE et CIE Depuis 1818
JOYEUX Paul-Emmanuel

Numéro de dépôt :
3216669
Date de dépôt :
24/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
24/03/2013
JULES CAMINADE et CIE Depuis 1818 de JOYEUX Paul-Emmanuel

Présentation de la marque JULES CAMINADE et CIE Depuis 1818

Déposée le 24 mars 2003 par JOYEUX Paul-Emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « JULES CAMINADE et CIE Depuis 1818 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est JOYEUX Paul-Emmanuel domicilié(e) 34 Rue Marguerite de Navarre,16100 Cognac - 16100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joyeux Paul-Emmanuel domicilié(e) 34 Rue Marguerite de Navarre,16100 Cognac - 16100 - France.

La marque JULES CAMINADE et CIE Depuis 1818 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3216669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES CAMINADE et CIE Depuis 1818 est expirée depuis le 24 mars 2013.


JOYEUX Paul-Emmanuel - 34 Rue Marguerite de Navarre,16100 Cognac - 16100 - France


Joyeux Paul-Emmanuel - 34 Rue Marguerite de Navarre,16100 Cognac - 16100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-35

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Cognac