Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY.SOFT La Reussite par le logiciel
JOYEUX PATRICK

Numéro de dépôt :
98721947
Date de dépôt :
06/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2008

Présentation de la marque BY.SOFT La Reussite par le logiciel

Déposée le 6 mars 1998 par la société JOYEUX PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY.SOFT La Reussite par le logiciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-16 du 17 avril 1998.

Le déposant est la société JOYEUX PATRICK domicilié(e) 15 SQUARE D'ORLEANS, 95380 LOUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 417 565 462 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOYEUX PATRICK - France.

La marque BY.SOFT La Reussite par le logiciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY.SOFT La Reussite par le logiciel est expirée depuis le 6 mars 2008.


JOYEUX PATRICK - 15 SQUARE D'ORLEANS, 95380 LOUVRES - France - SIREN 417565462


JOYEUX PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Conception et élaboration de logiciels Matériels de bureautique à savoir : ordinateurs, imprimante, télécopieur, scanneur, écran, systèmes d'exploitation, logiciels, progiciels et tous produits dérivés Développement, conseil, organisation pour l'informatisation des sociétés à savoir : conseils techniques, programmation, mise en réseau, conseils et audits en sécurité des systèmes informatiques de l'entreprise (internes et externes).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.