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Marques déposées par monsieur JOYEUX Jacques
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ILE DU PONANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILE DU PONANT
Monsieur JOYEUX Jacques
Madame PELISSERO Simone

Numéro de dépôt :
94521674
Date de dépôt :
16/05/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2004

Présentation de la marque ILE DU PONANT

Déposée le 16 mai 1994 par monsieur JOYEUX Jacques et madame PELISSERO Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ILE DU PONANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Les déposants sont monsieur JOYEUX Jacques domicilié(e) "KERDREIN", 56690 LANDEVANT - France et madame PELISSERO Simone domicilié(e) "KERDREIN", 56690 LANDEVANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr JOYEUX JACQUES ET Mme PELISSERO SIMONE - France.

La marque ILE DU PONANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILE DU PONANT est expirée depuis le 16 mai 2004.

JOYEUX Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PLP POUR LE PLAISIR , LITHOPUZZLE


Monsieur JOYEUX Jacques - "KERDREIN", 56690 LANDEVANT - France

Madame PELISSERO Simone - "KERDREIN", 56690 LANDEVANT - France


Mr JOYEUX JACQUES ET Mme PELISSERO SIMONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Pâtisserie et confiserie Produits de l'imprimerie Jeux et jouets

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.