Déposée le 6 septembre 1993 par JOYEUX Bernard et JULIA Thierry
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIO-POOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-42 du 22 octobre 1993.
Les déposants sont JOYEUX Bernard, domicilié(e) 22 Rue des changes, 31000 Toulouse - France et JULIA Thierry, domicilié(e) 16 Bis rue du Guindouillé, 31830 Plaisance du Touch - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOYEUX BERNARD - France.
La marque BIO-POOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93482891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO-POOL est expirée depuis le 6 septembre 2003.
JOYEUX Bernard - 22 Rue des changes, 31000 Toulouse - France
JULIA Thierry - 16 Bis rue du Guindouillé, 31830 Plaisance du Touch - France
JOYEUX BERNARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486288 - Publication au BOPI 2008-12-01
Demande de renouvellement le 6 janvier 2005 n°2278744 - Publication au BOPI 2005-01-06
Publication - Publication le 22 oct. 1993 au BOPI 1993-42
Appareil de traitement d'eau de piscine Appareils et instruments scientifiques nautiques, électriques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours.Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de séchage, de réfrigération, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.Décoration pour arbre de Noël
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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