Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA FABULEUSE
SAS JOYEUSE

Numéro de dépôt :
4419891
Date de dépôt :
15/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA FABULEUSE de JOYEUSE

Présentation de la marque LA FABULEUSE

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOYEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA FABULEUSE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOYEUSE domicilié(e) 4 boulevard de la bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS JOYEUSE, Monsieur MATHIEU roumens domicilié(e) 4 boulevard de la bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41


SAS JOYEUSE - 4 boulevard de la bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


SAS JOYEUSE, Monsieur MATHIEU roumens - 4 boulevard de la bastille - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Inscription le 14 décembre 2018 - Rejet total n°742199 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-14

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; supports d'enregistrement numériques ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Jeux ; jouets ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets ;

Divertissement ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.