Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES GIRASOLS
Mr JOYET Paul

Numéro de dépôt :
1741953
Date de dépôt :
24/08/1989
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
24/08/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES GIRASOLS

Déposée le 24 août 1989 par monsieur JOYET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE DES GIRASOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOYET Paul domicilié(e) Domaine des Girasols, 84110 RASTEAU - France.

La marque DOMAINE DES GIRASOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mr JOYET Paul - Domaine des Girasols, 84110 RASTEAU - France


Inscription le 25 novembre 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°290897 - Publication au BOPI 1999-11-25

Inscription le 11 février 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°515750 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-11

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