Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES GIRASOLS
Numéro de dépôt :
1070363
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. de Carpentras
Présentation de la marque DOMAINE DES GIRASOLS
Déposée le 26 septembre 1978 par JOYET Paul Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. de Carpentras), la marque française « DOMAINE DES GIRASOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES GIRASOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1070363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DES GIRASOLS est expirée depuis le 26 septembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-018