Marque enregistrée - Marque en vigueur

AIR ET SENS
JOYE INSTITUT, SARL

Numéro de dépôt :
4363922
Date de dépôt :
24/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2027
AIR ET SENS de JOYE INSTITUT

Présentation de la marque AIR ET SENS

Déposée par voie électronique le 24 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOYE INSTITUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AIR ET SENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOYE INSTITUT domicilié(e) 30 AVENUE DES CHATELETS - 22950 - TREGUEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 147 278 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOYE INSTITUT, M. PATRICK JOYE domicilié(e) 30 AVENUE DES CHATELETS - 22950 - TREGUEUX - France.

La marque AIR ET SENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIR ET SENS arrivera à expiration en date du 24 mai 2027.

JOYE INSTITUT a également déposé les autres marques suivantes : SOA NATURA , MINCE ET RELAX


JOYE INSTITUT, SARL - 30 AVENUE DES CHATELETS - 22950 - TREGUEUX - France - SIREN 418147278


JOYE INSTITUT, M. PATRICK JOYE - 30 AVENUE DES CHATELETS - 22950 - TREGUEUX - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Huiles essentielles ;

Installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Purification de l'air.