Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Joyce SARFATI
/
LAYERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAYERS
Mme. Joyce SARFATI
Mme. Danielle SARFATI

Numéro de dépôt :
3948993
Date de dépôt :
26/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/09/2022
LAYERS de Joyce SARFATI

Présentation de la marque LAYERS

Déposée le 26 septembre 2012 par madame Joyce SARFATI et madame Danielle SARFATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LAYERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Les déposants sont madame Joyce SARFATI domicilié(e) 15 rue LEROUX - 75116 - PARIS - France et madame Danielle SARFATI domicilié(e) 15 LEROUX - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Joyce SARFATI domicilié(e) 15 rue LEROUX - 75116 - PARIS - France.

La marque LAYERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAYERS est expirée depuis le 26 septembre 2022.

Joyce SARFATI a également déposé les autres marques suivantes : JOYCE EST 1988 MOTORCYCLES


Mme. Joyce SARFATI - 15 rue LEROUX - 75116 - PARIS - France

Mme. Danielle SARFATI - 15 LEROUX - 75116 - PARIS - France


Mme. Joyce SARFATI - 15 rue LEROUX - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.