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Marques déposées par la société étrangère JOYCE MARINE ENTERPRISES CO
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JOYCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

JOYCE
JOYCE MARINE ENTERPRISES CO., LTD Société de droit taïwanais

Numéro de dépôt :
3470753
Date de dépôt :
20/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2016
JOYCE de JOYCE MARINE ENTERPRISES CO

Présentation de la marque JOYCE

Déposée le 20 décembre 2006 par la société étrangère JOYCE MARINE ENTERPRISES CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOYCE »

Le déposant est la société étrangère JOYCE MARINE ENTERPRISES CO domicilié(e) NO. 249, JIANSING RD., SANMIN DISTRICT, KAOHSIUNG TAIWAN,République de Chine - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYCE est expirée depuis le 20 décembre 2016.


JOYCE MARINE ENTERPRISES CO., LTD Société de droit taïwanais - NO. 249, JIANSING RD., SANMIN DISTRICT, KAOHSIUNG TAIWAN,République de Chine - Chine


BREESE-DERAMBURE-MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-21

Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04

Bateaux, bateaux de plaisance, coques de bateaux, crochets de bateaux, dispositifs de commande pour bateaux, dispositifs pour dégager les bateaux, moteurs de bateaux, plans inclinés pour les bateaux, propulseurs à hélice pour bateaux ; défenses pour bateaux ; espars et gréement de bateaux.