Déposée le 3 septembre 1976 par monsieur Joyaux (Maurice
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (POITIERS),
la marque française « FINA FLORA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Joyaux (Maurice domicilié(e) Moulin de Vrassac, Bethines (Vienne). - France.
La marque FINA FLORA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque FINA FLORA est expirée depuis le 3 septembre 1986.
Joyaux (Maurice a également déposé les autres marques suivantes : PRIMA FLORA , BLEDOR
M. Joyaux (Maurice) - Moulin de Vrassac, Bethines (Vienne). - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-538
Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sysviculture;résines artificielles et synthétiques, natières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces, comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudure pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices glace;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants,fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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